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Brevet européen · EP0387967 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0387967
Numéro de demande
EP90200602
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 1990
Publié
19 sept. 1990
Délivré
16 juin 1993
Radié
31 mars 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 3/12 (2006.01)
E04D 13/08 (2006.01)
Priorité
NL A 8900619 14.03.1989
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

  2. 30 juil. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1993

Parties

Titulaire

J. van Walraven B.V.

Industrieweg 5, Mijdrecht, NL

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Van Walraven, Jan

NL-3641 GP Mijdrecht, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.