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Brevet européen · EP0388622 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0388622
Numéro de demande
EP90102560
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 1990
Publié
26 sept. 1990
Délivré
17 juin 1992
Radié
28 févr. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 9/14 (2006.01)
Priorité
CH A 818/89 06.03.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 juil. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Huba Control AG

Industriestrasse 17, 8116 Würenlos

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass & Partner

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Brinkhaus, Bernhard

CH-8122 Pfaffhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.