Thermodruckkopf

Brevet européen · EP0388683 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0388683
Numéro de demande
EP90104072
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 1990
Publié
26 sept. 1990
Délivré
6 juil. 1994
Radié
31 mars 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 25/316 (2006.01)
Priorité
DE A 3909254 21.03.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 1995

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995

  2. 15 août 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Esselte Meto International GmbH

Westerwaldstrasse 3-13 Postfach 550, D-64646 Heppenheim, DE

Inventeur

Koch, Ulf

D-6930 Eberbach/N., DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.