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Brevet européen · EP0388937 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0388937
Numéro de demande
EP90105373
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 1990
Publié
26 sept. 1990
Délivré
14 juin 1995
Radié
31 mars 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 13/00 (2006.01)
B65H 54/26 (2006.01)
Priorité
DE A 3909745 23.03.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  2. 31 juil. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Hartmeier, Werner

CH-8307 Effretikon

Citterio, Giorgio

CH-8810 Horgen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.