Identifizierbares Zahnrestaurationsmaterial

Brevet européen · EP0389239 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0389239
Numéro de demande
EP90302968
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 1990
Publié
26 sept. 1990
Délivré
16 sept. 1992
Radié
16 sept. 1992
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61K 6/083 (2006.01)
Priorité
GB A 8906484 21.03.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 30 nov. 1995

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995

  4. 30 oct. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Robinson, Peter Brett

London N3 2NE, GB

Millar, Brian James

Beckenham BR3 2AR, Kent, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.