Dispositif de répartition d'air
Brevet européen · EP0389508 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0389508
- Numéro de demande
- EP88909397
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 1988
- Publié
- 3 oct. 1990
- Délivré
- 17 mars 1993
- Radié
- 31 oct. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 13/06 (2006.01)F24F 1/01 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8704133 22.10.1987
- Demande PCT
- PCT/SE1988/000559 24.10.1988
- Publication PCT
- WO1989/003961 05.05.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003
- 30 avr. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Bjärkvik, Stig
Bankeryd, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.