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Brevet européen · EP0389777 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0389777
Numéro de demande
EP90102946
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 1990
Publié
3 oct. 1990
Délivré
11 août 1993
Radié
28 févr. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 13/08 (2006.01)
Priorité
DE A 3910381 31.03.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 30 sept. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, D-70442 Stuttgart, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. Martin Schnoz

4500 Solothurn

Inventeur

Steiner, Josef

W-7141 Schwieberdingen, DE

Sulzberger, Klaus-Dieter

W-7141 Schwieberdingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.