Reprographisches Kamerasystem
Brevet européen · EP0390801 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0390801
- Numéro de demande
- EP88909720
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 1988
- Publié
- 10 oct. 1990
- Délivré
- 29 juil. 1992
- Radié
- 29 juil. 1992
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G03B 27/72 (2006.01)
- Priorité
- DK A 5759/87 03.11.1987
- Demande PCT
- PCT/DK1988/000178 02.11.1988
- Publication PCT
- WO1989/004506 18.05.1989
- Langue du dépôt
- danois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 15 sept. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Stovring, Knud Steen
DK-2840 Holte, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.