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Brevet européen · EP0391841 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0391841
- Numéro de demande
- EP90810214
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 1990
- Publié
- 10 oct. 1990
- Délivré
- 27 janv. 1993
- Radié
- 18 mars 2010
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65D 83/04 (2006.01)B65D 55/02 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1224/89 04.04.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2010
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 22.03.2010
- 31 août 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Feldmann AG, Kanalstrasse 17, Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg → Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
- 15 mars 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1993
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.