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Brevet européen · EP0391841 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0391841
Numéro de demande
EP90810214
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 1990
Publié
10 oct. 1990
Délivré
27 janv. 1993
Radié
18 mars 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65D 83/04 (2006.01)
B65D 55/02 (2006.01)
Priorité
CH A 1224/89 04.04.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 22.03.2010

  2. 31 août 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Feldmann AG, Kanalstrasse 17, Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg → Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

  3. 15 mars 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.