Austragvorrichtung für Medien

Brevet européen · EP0392238 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0392238
Numéro de demande
EP90105644
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 1990
Publié
17 oct. 1990
Délivré
25 janv. 1995
Radié
31 mars 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 7/04 (2006.01)
B05B 11/00 (2006.01)
B65D 47/34 (2006.01)
Priorité
DE A 3911510 08.04.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

  2. 15 mars 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Ing. Erich Pfeiffer GmbH & Co. KG

Oeschlestrasse 124-126, D-78315 Radolfzell, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Fuchs, Karl-Heinz

D-7760 Radolfzell, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.