Vorrichtung zur Messung und/oder Steuerung des Durchflusses und/oder von Wärmemengen

Brevet européen · EP0392272 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0392272
Numéro de demande
EP90105995
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 1990
Publié
17 oct. 1990
Délivré
4 sept. 1996
Radié
31 mars 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/42 (2006.01)
Priorité
CH 1214/89 03.04.1989
CH 745/90 08.03.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

  2. 13 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.