Optisches Kabel

Brevet européen · EP0392827 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0392827
Numéro de demande
EP90303920
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 1990
Publié
17 oct. 1990
Délivré
13 juil. 1994
Radié
30 avr. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/44 (2006.01)
Priorité
GB A 8908446 14.04.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000

  2. 31 août 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Spedding, Stephen Thomas

Aspull, Wigan WN2 1EH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.