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Brevet européen · EP0393027 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0393027
- Numéro de demande
- EP88900970
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 1987
- Publié
- 24 oct. 1990
- Délivré
- 13 mai 1992
- Radié
- 13 mai 1992
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G11C 7/06 (2006.01)
- Priorité
- US A 51085 15.05.1987
- Demande PCT
- PCT/US1987/003277 10.12.1987
- Publication PCT
- WO1988/009034 17.11.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 30 juin 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Garde, Douglas
Dover, MA 02030, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.