Spinnmaschine mit einem Endlosförderer

Brevet européen · EP0393175 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0393175
Numéro de demande
EP89910436
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 1989
Publié
24 oct. 1990
Délivré
23 nov. 1994
Radié
30 sept. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 9/18 (2006.01)
B65H 67/06 (2006.01)
Priorité
CH A 3547/88 24.09.1988
DE A 3909679 23.03.1989
DE A 3910441 31.03.1989
Demande PCT
PCT/EP1989/001097 21.09.1989
Publication PCT
WO1990/003460 05.04.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  2. 30 déc. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Fritschi, Isidor

CH-8450 Andelfingen

Meyer, Urs

CH-8172 Niederglatt

Wernli, Jörg

CH-8404 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.