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Brevet européen · EP0394186 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0394186
Numéro de demande
EP90810055
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 1990
Publié
24 oct. 1990
Délivré
10 nov. 1993
Radié
31 janv. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 13/00 (2006.01)
Priorité
CH A 228/89 25.01.1989
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

  2. 30 avr. 1998

    Transféré

    Titulaire
    SKB Fabrique de, Roulements S.A., Solothurnstrasse 66/68, 2504 Biel/Bienne → NADELLA INDUSTRIES, Société anonyme, 14370 Moult, France

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998

  3. 31 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Nadella Industries

NADELLA INDUSTRIES

Société anonyme, 14370 Moult, FR

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Crochat, André

CH-2533 Evilard

Beutler, Fred

CH-2525 Le Landeron

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.