Doppelwandiger Kochtopf
Brevet européen · EP0394615 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0394615
- Numéro de demande
- EP90101381
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 1990
- Publié
- 31 oct. 1990
- Délivré
- 14 avr. 1993
- Radié
- 31 janv. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 36/36 (2006.01)A47J 27/00 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3913707 26.04.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007
- 28 mai 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Schultz, Horst
W-6000 Frankfurt am Main 1, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.