Doppelwandiger Kochtopf

Brevet européen · EP0394615 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0394615
Numéro de demande
EP90101381
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 1990
Publié
31 oct. 1990
Délivré
14 avr. 1993
Radié
31 janv. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 36/36 (2006.01)
A47J 27/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3913707 26.04.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007

  2. 28 mai 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Schultz, Horst

W-6000 Frankfurt am Main 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.