Kopf- oder Fusssteller für verschwenkbare Rahmenteile
Brevet européen · EP0394733 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0394733
- Numéro de demande
- EP90106756
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 1990
- Publié
- 31 oct. 1990
- Délivré
- 19 janv. 1994
- Radié
- 30 avr. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 20/04 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3913821 26.04.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996
- 28 févr. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.