Composant et catalyseur pour polymérisation d'oléfines

Brevet européen · EP0395083 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0395083
Numéro de demande
EP90108049
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 1990
Publié
31 oct. 1990
Délivré
12 nov. 1997
Radié
30 avr. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 4/02 (2006.01)
C08F 4/654 (2006.01)
Priorité
IT 2032989 28.04.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2008

  2. 13 avr. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Kemia S.A., Via Pioda 12, Casella postale 3205, 6901 Lugano → Kemia SA, Via Senago 23, 6915 Pambio-Noranco

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  3. 14 nov. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kemia S.A., Via Pioda 12, Casella postale 3205, 6901 Lugano

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  4. 14 nov. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Montell North America Inc.

MONTELL NORTH AMERICA INC.

2801 Centerville Road, New Castle County Delaware, US

Mandataire

Kemia SA

Via Senago 23, 6915 Pambio-Noranco

Inventeur

Sacchetti, Mario

I-44100 Ferrara, IT

Govoni, Gabriele

I-44100 Renazzo, Ferrara, IT

Ciarrocchi, Antonio

I-44100 Ferrara, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.