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Brevet européen · EP0395923 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0395923
Numéro de demande
EP90107055
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 1990
Publié
7 nov. 1990
Délivré
3 févr. 1993
Radié
3 févr. 1993
Motif
Renonciation
Classes CIB
F24F 13/06 (2006.01)
F24F 13/062 (2006.01)
F24F 7/00 (2006.01)
Priorité
SE A 8901586 02.05.1989
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 sept. 2024

    Radiation annulée

    Publié dans Swissreg le 27.09.2024

  2. 27 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.09.2024

  3. 15 mars 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1993

Parties

Titulaire

ABB Fläkt Aktiebolag

Box 81 001, Stockholm, SE

Inventeur

Wikström, Stig

S-561 35 Huskvarna, SE

Eliasson, Leif

S-552 48 Jönköping, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.