Pharmazeutische Formulierung

Brevet européen · EP0396335 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0396335
Numéro de demande
EP90304550
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 1990
Publié
7 nov. 1990
Délivré
2 févr. 1994
Radié
30 avr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/20 (2006.01)
A61K 9/46 (2006.01)
Priorité
GB A 8909793 28.04.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  2. 15 mars 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Bolt, Ian James

Worthing, Sussex BN14 8QH, GB

Merrifield, David Roy

Worthing, Sussex BN14 8QH, GB

Carter, Paul Laurence

Worthing, Sussex BN14 8QH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.