Spritzkartusche

Brevet européen · EP0396580 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0396580
Numéro de demande
EP89900189
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 1988
Publié
14 nov. 1990
Délivré
30 oct. 1991
Radié
31 déc. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 81/32 (2006.01)
B01F 13/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3744161 24.12.1987
Demande PCT
PCT/DE1988/000762 14.12.1988
Publication PCT
WO1989/005763 29.06.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

  2. 13 déc. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Upat GmbH & Co.

Freiburger Strasse 9, D-79312 Emmendingen, DE

Mandataire

Frei, Patentanwaltsbüro

Frei Patentanwaltsbüro

Hedwigsteig 6 Postfach 768, 8029 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

Rinklake, Manfred

W-7830 Emmendingen 14, DE

Frischmann, Albert

W-7832 Kenzingen, DE

Ziereisen, Peter

W-7831 Weisweil, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.