Triple vitrage incurvé

Brevet européen · EP0396619 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0396619
Numéro de demande
EP89902115
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 1989
Publié
14 nov. 1990
Délivré
30 déc. 1992
Radié
31 janv. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/24 (2006.01)
E06B 3/26 (2006.01)
E06B 7/12 (2006.01)
C03C 27/00 (2006.01)
Priorité
US A 143728 14.01.1988
Demande PCT
PCT/US1989/000100 11.01.1989
Publication PCT
WO1989/006734 27.07.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

  2. 15 févr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Southwall Technologies Inc.

Southwall Technologies, Inc.

1029 Corporation Way, Palo Alto/CA, US

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Vincent, Steve M.

Union City, CA 95487, US

Behling, Gerald R.

San Jose, CA 95127, US

Hood, Thomas G.

San Francisco, CA 94115, US

Gomm, William E.

Fremont, CA 95127, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.