Verfahren zur Gewinnung von Komponenten, Elementen oder Verbindungen aus Materialmischungen

Brevet européen · EP0396644 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0396644
Numéro de demande
EP89908376
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 1989
Publié
14 nov. 1990
Délivré
11 août 1993
Radié
31 août 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10J 3/00 (2006.01)
Priorité
CH A 2984/88 05.08.1988
Demande PCT
PCT/CH1989/000143 03.08.1989
Publication PCT
WO1990/001529 22.02.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  2. 30 sept. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Thomas Wiesengrund

D-W-8500 Nürnberg 20, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.