Verfahren zur Gewinnung von Komponenten, Elementen oder Verbindungen aus Materialmischungen
Brevet européen · EP0396644 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0396644
- Numéro de demande
- EP89908376
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 1989
- Publié
- 14 nov. 1990
- Délivré
- 11 août 1993
- Radié
- 31 août 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10J 3/00 (2006.01)
- Priorité
- CH A 2984/88 05.08.1988
- Demande PCT
- PCT/CH1989/000143 03.08.1989
- Publication PCT
- WO1990/001529 22.02.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998
- 30 sept. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1993
Parties
Titulaire
Thomas Wiesengrund
D-W-8500 Nürnberg 20, DE
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.