Verbrennungsmotor

Brevet européen · EP0396676 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0396676
Numéro de demande
EP89911242
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 1989
Publié
14 nov. 1990
Délivré
19 nov. 1992
Radié
31 oct. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02F 1/42 (2006.01)
F01L 1/26 (2006.01)
Priorité
CH A 4298/88 18.11.1988
Demande PCT
PCT/CH1989/000184 20.10.1989
Publication PCT
WO1990/005842 31.05.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  2. 31 déc. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Nicholas J. Johannes

8042 Zürich

Mandataire

Hans E. Muller

1223 Cologny

Inventeur

Johannes, Nicholas J.

CH-8042 Zürich

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