Flaschenkasten aus Kunststoff

Brevet européen · EP0396728 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0396728
Numéro de demande
EP89913218
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
8 nov. 1989
Publié
14 nov. 1990
Délivré
18 août 1993
Radié
7 nov. 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65D 1/38 (2006.01)
B29C 45/17 (2006.01)
Priorité
DE A 3837894 08.11.1988
DE A 3839087 18.11.1988
Demande PCT
PCT/EP1989/001335 08.11.1989
Publication PCT
WO1990/005676 31.05.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 9 nov. 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 09.11.2009

  3. 31 oct. 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

  4. 30 sept. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Schoeller International Engineering KG

Sparrenberg, 8130 Unterengstringen

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Umiker, Hans

CH-8132 Egg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.