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Brevet européen · EP0397168 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0397168
Numéro de demande
EP90108810
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 1990
Publié
14 nov. 1990
Délivré
8 déc. 1993
Radié
31 mai 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F17C 3/08 (2006.01)
B29C 67/14 (1990.01)
Priorité
DE A 3915578 12.05.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  2. 14 juin 2002

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Spectrospin AG, Industriestrasse 26, 8117 Fällanden → Bruker BioSpin AG, Industriestrasse 26, 8117 Fällanden

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  3. 14 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Bruker Switzerland AG

Bruker BioSpin AG

Industriestrasse 26, 8117 Fällanden

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Mraz, Beat

CH-8634 Hombrechtikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.