Federleiste für einen Lattenrost oder dgl

Brevet européen · EP0397978 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0397978
Numéro de demande
EP90104572
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 1990
Publié
22 nov. 1990
Délivré
27 janv. 1993
Radié
31 mars 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 23/06 (2006.01)
Priorité
DE A 3916042 17.05.1989
DE A 3939024 25.11.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  2. 15 mars 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Hülsta-Werke Hüls GmbH & Co. KG

Gerhart-Hauptmann-Strasse 43-49, D-48703 Stadtlohn, DE

Mandataire

Patentanwaltsbüro Eder AG

Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

Inventeur

Zobel, Ulrich

W-4409 Havixbeck, DE

Becker, Karl

W-4420 Coesfeld, DE

Don, Günter

W-4930 Detmold, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.