Phosphorverbindungen

Brevet européen · EP0398132 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0398132
Numéro de demande
EP90108686
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 1990
Publié
22 nov. 1990
Délivré
20 sept. 1995
Radié
8 mai 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07F 9/50 (2006.01)
C07F 15/00 (2006.01)
C07B 53/00 (2006.01)
Priorité
CH A 1905/89 18.05.1989
CH A 880/90 16.03.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 mai 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 10.05.2010

  2. 15 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Cereghetti, Marco, Dr.

CH-4058 Basel

Foricher, Joseph

F-68200 Mulhouse, FR

Heiser, Bernd, Dr.

D-7854 Inzlingen, DE

Schmid, Rudolf, Dr.

CH-4142 Münchenstein

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