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Brevet européen · EP0398393 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0398393
Numéro de demande
EP90113082
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 1987
Publié
22 nov. 1990
Délivré
6 oct. 1993
Radié
6 oct. 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A47L 11/28 (2006.01)
B62D 51/00 (2006.01)
B62D 51/04 (2006.01)
Priorité
US A 853865 21.04.1986
Divisionnaire de
EP87104829
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Tennant Company

701 North Lilac Drive P.O. Box 1452, Minneapolis/MN, US

Inventeur

Basham, Michael T.

Maple Grove, Minnesota 55369, US

Berdahl, Robert M.

Plymouth, Minnesota 55447, US

Field, Bruce F.

Minneapolis, Minnesota 55405, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.