Biegsame Antriebswelle

Brevet européen · EP0399696 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0399696
Numéro de demande
EP90305020
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 1990
Publié
28 nov. 1990
Délivré
20 avr. 1994
Radié
20 avr. 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F04C 2/107 (2006.01)
F04C 15/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8911304 17.05.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 31 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Mono Pumps Limited

Martin Street P.O. Box 14, Audenshaw/Manchester, GB

Inventeur

Naylor, Roger Lawton

Mossley, Lancashire OL5 0SQ, GB

Morris, David Keith

Warrington, Cheshire WA4 2NF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.