Abscheideeinheit

Brevet européen · EP0400431 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0400431
Numéro de demande
EP90109538
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
19 mai 1990
Publié
5 déc. 1990
Délivré
6 oct. 1993
Radié
31 mai 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 17/06 (2006.01)
Priorité
DE A 3916742 23.05.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008

  2. 15 juil. 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  3. 15 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Dürr Dental GmbH & Co. KG

Dürr-Dental GmbH & Co. KG

Höpfigheimer Strasse 17 Postfach 305, D-74321 Bietigheim-Bissingen, DE

Mandataire

Frei, Patentanwaltsbüro

Frei Patentanwaltsbüro

Hedwigsteig 6 Postfach 768, 8029 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

Dürr, Walter

D-7250 Leonberg 7, DE

Bollmann, Andreas

D-7121 Ingersheim 2, DE

Hofmann, Hans Joachim

D-7064 Remshalden 3, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.