Méthode de fabrication d'articles par transfert de liquides

Brevet européen · EP0400621 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0400621
Numéro de demande
EP90110288
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 1990
Publié
5 déc. 1990
Délivré
13 avr. 1994
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41N 7/06 (2006.01)
Priorité
US A 359166 31.05.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 31 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Luthi, Pierre

F-74560 Mornex, FR

Hidber, Christian

CH-1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.