Membrane d'étanchéité bitumineuse

Brevet européen · EP0400711 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0400711
Numéro de demande
EP90201265
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 1990
Publié
5 déc. 1990
Délivré
13 oct. 1993
Radié
31 mai 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06N 5/00 (2006.01)
B32B 11/10 (2006.01)
E04D 5/10 (2006.01)
Priorité
BE A 8900587 31.05.1989
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  2. 30 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1993

Parties

Titulaire

''Performance Roof Systems'' en abrégé ''P.R.S.''

Parc Industriel, Perwez, BE

Mandataire

Werner Bruderer Patentanwalt

8330 Pfäffikon ZH

Inventeur

Cogneau, Patrick

B-5880 Tourinnes-Saint-Lambert, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.