Compresseur programmable amélioré de basse tension

Brevet européen · EP0401297 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0401297
Numéro de demande
EP89903642
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 1989
Publié
12 déc. 1990
Délivré
17 août 1994
Radié
28 févr. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 29/00 (2006.01)
H04B 1/64 (2006.01)
Priorité
US A 159949 23.02.1988
Demande PCT
PCT/US1989/000736 23.02.1989
Publication PCT
WO1989/008371 08.09.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001

  2. 30 sept. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Waldhauer, Fred Donald

La Honda, CA 94020, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.