Compresseur programmable amélioré de basse tension
Brevet européen · EP0401297 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0401297
- Numéro de demande
- EP89903642
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 1989
- Publié
- 12 déc. 1990
- Délivré
- 17 août 1994
- Radié
- 28 févr. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 29/00 (2006.01)H04B 1/64 (2006.01)
- Priorité
- US A 159949 23.02.1988
- Demande PCT
- PCT/US1989/000736 23.02.1989
- Publication PCT
- WO1989/008371 08.09.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 sept. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001
- 30 sept. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Waldhauer, Fred Donald
La Honda, CA 94020, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.