Schichtverbund mit Beugungstrukturen
Brevet européen · EP0401466 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0401466
- Numéro de demande
- EP90102997
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 1990
- Publié
- 12 déc. 1990
- Délivré
- 21 juin 1995
- Radié
- 28 févr. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 19/16 (2006.01)
- Priorité
- CH A 2110/89 05.06.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2009
- 14 juil. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Dr. Urs Falk, Eichholzweg 9A, 6312 Steinhausen
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000
- 14 janv. 2000
Adresse modifiée
- Titulaire
- Landis & Gyr, Technology Innovation AG, 6301 Zug → Electrowatt Technology Innovation AG, Gubelstrasse 22, 6301 Zug
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000
- 14 janv. 2000
Transféré
- Titulaire
- Electrowatt Technology Innovation AG, Gubelstrasse 22, 6301 Zug → OVD Kinegram AG, Gubelstrasse 22, 6301 Zug
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000
- 14 janv. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Electrowatt Technology Innovation AG, C-IPR, 4470, Gubelstrasse 22, 6301 Zug
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000
- 31 juil. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.