Verbindereinrichtung mit Verriegelung
Brevet européen · EP0401937 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0401937
- Numéro de demande
- EP90201450
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 1990
- Publié
- 12 déc. 1990
- Délivré
- 25 janv. 1995
- Radié
- 25 janv. 1995
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H01R 13/627 (2006.01)
- Priorité
- NL A 8901438 06.06.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 mars 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Van Zanten, Albertus
NL-5235 DP 's-Hertogenbosch, NL
Van Woensel, Johannes Maria Blasius
NL-5242 EG Rosmalen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.