Buse d'extrusion

Brevet européen · EP0402336 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0402336
Numéro de demande
EP90850210
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 1990
Publié
12 déc. 1990
Délivré
29 mars 1995
Radié
31 mai 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 47/20 (2006.01)
B29C 47/16 (2006.01)
B29D 23/24 (2006.01)
Priorité
SE A 8902079 09.06.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  2. 15 mai 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Marie Iacconi

1234 Vessy

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich

Inventeur

Iacconi, Marie

CH-1234 Vessy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.