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Brevet européen · EP0403083 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0403083
Numéro de demande
EP90305398
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 1990
Publié
19 déc. 1990
Délivré
21 août 1996
Radié
21 août 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61F 9/02 (2006.01)
Priorité
US 353058 17.05.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997

  2. 30 août 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Cool Eyes Inc.

COOL EYES, INC

PO BOX 1244, Harrow, Ontario, N0R 1G0, CA

Inventeur

Miller, Anne

Ontario, NOR 1GO, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.