Optisches System zur Spektralanalyse

Brevet européen · EP0403228 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0403228
Numéro de demande
EP90306390
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 1990
Publié
19 déc. 1990
Délivré
23 août 1995
Radié
23 août 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G01J 3/18 (2006.01)
Priorité
GB A 8913897 16.06.1989
FR A 8916347 11.12.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1995

    Modification

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  2. 29 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Fisons plc

Fison House, Princes Street, Ipswich/Suffolk, GB

Inventeur

Baranne, Andre

F-13480 Cabries, FR

Pilloud, Francis

CH-1818 Clarens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.