Pantographe à coussin d'air

Brevet européen · EP0403375 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0403375
Numéro de demande
EP90401632
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 1990
Publié
19 déc. 1990
Délivré
9 févr. 1994
Radié
30 juin 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60L 5/32 (2006.01)
Priorité
FR A 8907864 14.06.1989
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 31 mars 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1994

Parties

Titulaire

FAIVELEY TRANSPORT

Faiveley Transport

93, rue du Docteur Bauer, Saint-Ouen/Cédex, FR

Inventeur

Forte, Pascal

F-37200 Tours, FR

Blanvillain, Gérard

F-37270 Veretz, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.