Elektrisches Eintreibgerät

Brevet européen · EP0403796 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0403796
Numéro de demande
EP90109201
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 1990
Publié
27 déc. 1990
Délivré
8 sept. 1993
Radié
31 mai 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25C 5/15 (2006.01)
B25C 1/06 (2006.01)
Priorité
DE A 3920063 20.06.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

  2. 29 oct. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, D-70442 Stuttgart, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. Martin Schnoz

4500 Solothurn

Inventeur

Buck, Manfred, Dipl.-Ing.

D-7440 Nürtingen, DE

Wanner, Karl, Dr.-Ing.

D-7022 Leinfelden-Echterdingen, DE

Schmid, Wolfgang, Dipl.-Ing.

D-7024 Filderstadt 4, DE

Jordan, Peter, Dipl.-Ing.

D-7022 Leinfelden-Echterdingen, DE

Kabatnik, Wilfried, Dipl.-Ing.

D-7022 Leinfelden-Echterdingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.