Luftbefeuchter

Brevet européen · EP0404722 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0404722
Numéro de demande
EP90810429
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 1990
Publié
27 déc. 1990
Délivré
23 déc. 1992
Radié
30 juin 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 6/16 (2006.01)
Priorité
CH A 2334/89 22.06.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  2. 29 janv. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Paul Müller

Wintermattweg 19, 3018 Bern

Radiée du registre

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Müller, Paul

CH-3018 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.