Schraubenspindelpumpe

Brevet européen · EP0405161 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0405161
Numéro de demande
EP90110216
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 1990
Publié
2 janv. 1991
Délivré
6 déc. 1995
Radié
31 mai 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 15/00 (2006.01)
F04C 2/16 (2006.01)
Priorité
DE 3920901 26.06.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  2. 15 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hiebsch & Peege AG, Patentanwälte, Vordergasse 56, Postfach 226, 8200 Schaffhausen

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Allweiler AG

Postfach 1140, D-78301 Radolfzell, DE

Mandataire

Hiebsch & Peege AG Patentanwälte

Vordergasse 56 Postfach 226, 8200 Schaffhausen

Inventeur

Leiber, Wolfgang, Dipl.-Ing. (FH)

D-7703 Rielasingen-Worblingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.