Procédé de réparation de tuyaux
Brevet européen · EP0406377 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0406377
- Numéro de demande
- EP90900967
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 1989
- Publié
- 9 janv. 1991
- Délivré
- 9 nov. 1994
- Radié
- 31 déc. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 55/165 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8830111 23.12.1988
- Demande PCT
- PCT/GB1989/001535 22.12.1989
- Publication PCT
- WO1990/007672 12.07.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
- 15 mars 1999
Adresse modifiée
- Titulaire
- British Gas PLC, Rivermill H. 152 Grosvenor Road, London SW1V 3JL, Royaume-Uni → BG plc, 100 Thames Valley Park Drive, Reading, Berkshire RG6 1PT, Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999
- 30 déc. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Taylor, John
South Godstone Surrey, GB
Hicks, Michael
Woking Surrey, GB
Lamb, Richard
Worcester Park Surrey, GB
Bennett, Robert Neal
Hextable Kent, GB
Nixon, Keith
Biggin Hill Kent, GB
Ashcroft, Ian
Burley Surrey, GB
Parkes, Adrian Sydney
Burgess Hill West Sussex, GB
Smith, John Philip
Sevenoaks Kent, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.