Procédé de production d'un polymère particulaire

Brevet européen · EP0406432 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0406432
Numéro de demande
EP89911879
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 1989
Publié
9 janv. 1991
Délivré
6 avr. 1994
Radié
31 oct. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 20/56 (2006.01)
C08F 2/44 (2006.01)
C08F 2/18 (2006.01)
C08L 33/26 (2006.01)
Priorité
JP A 269479/88 27.10.1988
Demande PCT
PCT/JP1989/001103 26.10.1989
Publication PCT
WO1990/004610 03.05.1990
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996

  2. 13 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Mitsui Toatsu Chemicals, Incorporated

2-5, Kasumigaseki, 3-chome, Chiyoda-ku/Tokyo, JP

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Itoh, Hiroshi

Kanagawa 244, JP

Abe, Takashi

Kanagawa 248, JP

Ohkoshi, Kouji

Kanagawa 249, JP

Nitta, Atsuhiko

Kanagawa 233, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.