Schleifwerkzeuge
Brevet européen · EP0407069 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0407069
- Numéro de demande
- EP90306845
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 1990
- Publié
- 9 janv. 1991
- Délivré
- 13 juil. 1994
- Radié
- 13 juil. 1994
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B24D 18/00 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8915449 06.07.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 31 août 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Robertson, John
Lambourn, GB
Juma, Kassim
Stafford, GB
Hall, Richard
Minchinhampton/Glos, GB
Dando, Paul
Rudford near Gloucester, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.