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Brevet européen · EP0407087 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0407087
Numéro de demande
EP90307009
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 1990
Publié
9 janv. 1991
Délivré
20 août 1997
Radié
20 août 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G06F 12/08 (2006.01)
G06F 9/46 (2006.01)
G06F 12/00 (2006.01)
Priorité
US 376300 06.07.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 févr. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1998

  2. 29 août 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Chisvin, Lawrence Andrew Paul

Sudbury, Massachusetts 01776, US

Grooms, John Koehler

Webster, Massachusetts 01570, US

Rantala, Joseph Franklin

Worcester, Massachusetts 01615, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.