Trennbarer Gegenstandsträger

Brevet européen · EP0407528 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0407528
Numéro de demande
EP90901277
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 1989
Publié
16 janv. 1991
Délivré
31 août 1994
Radié
30 nov. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 3/26 (2006.01)
B65D 5/54 (2006.01)
Priorité
US A 291722 29.12.1988
Demande PCT
PCT/US1989/005308 22.11.1989
Publication PCT
WO1990/007454 12.07.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

  2. 14 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Schuster, Richard Lee

Monroe, LA 71203, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.