Verpackungsbehälter
Brevet européen · EP0408515 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0408515
- Numéro de demande
- EP90810529
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 1990
- Publié
- 16 janv. 1991
- Délivré
- 22 sept. 1993
- Radié
- 11 juil. 2010
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65D 25/36 (2006.01)B65D 1/28 (2006.01)
- Priorité
- CH A 2654/89 14.07.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2010
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 19.07.2010
- 31 août 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Luziaweg 6, 8807 Freienbach → ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Barenbergstrasse 15a, 8630 Rüti ZH
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
- 30 juin 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Luziaweg 6, 8807 Freienbach
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003
- 29 oct. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.