Verpackungsbehälter

Brevet européen · EP0408515 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0408515
Numéro de demande
EP90810529
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 1990
Publié
16 janv. 1991
Délivré
22 sept. 1993
Radié
11 juil. 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65D 25/36 (2006.01)
B65D 1/28 (2006.01)
Priorité
CH A 2654/89 14.07.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 19.07.2010

  2. 31 août 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Luziaweg 6, 8807 Freienbach → ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Barenbergstrasse 15a, 8630 Rüti ZH

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

  3. 30 juin 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Luziaweg 6, 8807 Freienbach

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003

  4. 29 oct. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.