Pulverzufuhrvorrichtung

Brevet européen · EP0408919 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0408919
Numéro de demande
EP90111783
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 1990
Publié
23 janv. 1991
Délivré
19 oct. 1994
Radié
30 juin 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03G 15/08 (2006.01)
Priorité
JP A 186536/89 18.07.1989
JP A 186539/89 18.07.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  2. 30 nov. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Mita Industrial Co., Ltd.

Mita Industrial Co. Ltd

2-28 Tamatsukuri 1-chome, Chuo-ku/Osaka-shi/Osaka, JP

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Shibata, Kiyotaka

Takatsuki-shi, Osaka-fu, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.